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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS NAPOLEON & Cie – MAISON FONDEE EN 1929
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B BONAPARTE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

B BONAPARTE
NICOLAS NAPOLEON & Cie – MAISON FONDEE EN 1929 Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1500569
Date de dépôt :
28/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
B BONAPARTE de NICOLAS NAPOLEON & Cie – MAISON FONDEE EN 1929

Présentation de la marque B BONAPARTE

Déposée le 28 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS NAPOLEON & Cie – MAISON FONDEE EN 1929 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B BONAPARTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS NAPOLEON & Cie – MAISON FONDEE EN 1929 domicilié(e) 94, rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2390460) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 031 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2390460) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque B BONAPARTE est expirée depuis le 28 novembre 1998.

NICOLAS NAPOLEON & Cie – MAISON FONDEE EN 1929 a également déposé les autres marques suivantes : NAPOLEON , NAPOLEON , BONAPARTE , NAPOLEON


NICOLAS NAPOLEON & Cie – MAISON FONDEE EN 1929 Société à Responsabilité Limitée - 94, rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2390460) - 75009 - France - SIREN 712031541


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2390460) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2008 n°2390460 - Publication au BOPI 2008-11-25

Renouvellement sans limitation n°2129326 - Publication au BOPI 1998-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 31 mai 2018 - Renonciation totale n°725312 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-05-31

Vins franÇais à l'exclusion de tous vins contenant du gaz carbonique, tels que vins de Champagne, mousseux, pétillants, perlants.